Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Henri Dubost
SARL DOMAINE DUBOST

Numéro de dépôt :
3022910
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Henri Dubost de DOMAINE DUBOST

Présentation de la marque Henri Dubost

Déposée le 12 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Henri Dubost »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DUBOST domicilié(e) Le Tracot, 69430 Lantignie - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 501 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DUBOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 33

DOMAINE DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint James , TRACOT-VALLEY , LE GAMAY LÉON


SARL DOMAINE DUBOST - Le Tracot, 69430 Lantignie - France - SIREN 401501358


SARL DOMAINE DUBOST - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322539 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2001-04-19

Marque de vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.